Le Conseil Municipal de Sancé se réunira à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Gilles JONDET, Maire, jeudi 29 août 2024, à 19 heures (salle des fêtes).

Pour rappel, les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 27 juin 2024.

ZAC DU CENTRE-BOURG

• ZAC du Centre-Bourg : approbation du CRAC 2023 (Compte Rendu Annuel au Concédant) ;
• Devenir du terrain de la rue du Bourg et du terrain attenant.

AFFAIRES SCOLAIRES

• Point sur la rentrée scolaire 2024-2025 ;
• Evolution des tarifs périscolaires ;
• Convention de prestation de services CLSH mercredis et petites vacances 2024-2025.

VOIRIE

• Modification du coût d’opération du programme 2024 (axe Est-Ouest) ;
• Actualisation de la rémunération du maître d’œuvre ;
• Autorisation de signer les marchés ;
• Demande de fonds de concours Voirie et itinéraires cyclables 2024.

RESSOURCES HUMAINES

• Suppression d’un poste d’assistant de conservation principal de 1^ère classe ;
• Remboursement de frais de transport d’expertise médicale.

INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES

• Cession parcelle AB 218 commune / Indivision Lombard-Berthelon ;
• Organisation du forum ;
• Communication générale : point sur les démarches engagées ;
• Projet mairie : aménagements paysagers.

Les associations vous donnent rendez-vous samedi 7 septembre, à partir de 9 h 30, à la salle des fêtes. Venez découvrir les activités proposées pour la rentrée : sophrologie, chorale, gym, yoga, foot, basket, musique, danse, art plastique… il y en a pour tous les goûts !

Pour clore la matinée, la mairie offrira un apéritif convivial à 11 h 30.

Salle des fêtes – De 9h30 à 12h

Idéal pour accueillir une activité paramédicale, médicale ou autre activité libérale.

70 m2 – Loyer 700 € – Disponible de suite

• Sas d’attente vitré + 5 pièces
  (7m², 8m², 2 pièces de 11 m²
  et une grande salle de 21 m²)
• Mitoyen avec ostéopathe,
  psychologue clinicienne
  et centre LPG endermologie
• Calme, climatisé
• Accessibilité pour les personnes
  à mobilité réduite
• Parking gratuit à proximité

Les températures élevées et le vent faible du sud sont favorables à la production d’ozone. Ce polluant photochimique est formé à partir de certains polluants en présence de rayons UV. La qualité de l’air va se dégrader au fur et à mesure de la hausse des températures sur l’ensemble de la région. Sur le département de Saône-et-Loire, la modélisation prévoit un dépassement du seuil d’information et de recommandation pour mercredi 31 juillet.
Avec l’instabilité atmosphérique prévue dans les prochains jours, vent et averses orageuses, la situation ne devrait pas perdurer.

Veuillez prendre connaissance des recommandations sanitaires et comportementales.

En cas de besoin, le plan canicule

Du 1er juin au 15 septembre, le Préfet ou le Ministère de la Santé peut déclencher une alerte canicule si la situation météorologique le nécessite.
Dans ce cadre, le CCAS de Sancé met en place un dispositif de veille et d’alerte destiné aux personnes âgées de 65 ans et plus et aux personnes adultes en situation de handicap. Il consiste en un contact téléphonique périodique, en fonction des situations individuelles.
Cette inscription est facultative et peut être annulée sur simple demande écrite. Si vous souhaitez bénéficier de ce dispositif, ou signaler une
personne fragile et isolée, avec son accord écrit, contactez le CCAS par l’intermédiaire du secrétariat de Mairie. Une fiche de renseignements, à compléter et retourner au CCAS, vous sera alors adressée pour confirmer l’inscription.
Renseignements et inscriptions via le secrétariat de Mairie au 03 20 53 60.

Agence postale

• Du lundi au vendredi : de 14h15 à 17h45
• Samedi des semaines paires : 9h à 11h45

+ Ouverture exceptionnelle samedi 3 août

Fermeture annuelle du lundi 5 au samedi 24 août 2024 inclus.

Médiathèque

Du mardi au samedi : de 8h30 à 12h30

Fermeture annuelle du 5 au 18 août 2024.

Venez faire vos provisions de livres, CD et DVD !

Rendez-vous pour la grande soirée de l’été, la fête nationale organisée par la Mairie et HLS football.

Au programme :

• 21h30, dépôt de gerbe au monument aux morts
• 22h, retraite aux flambeaux
• 23h, feu d’artifice et bal populaire, buvette

 Le Conseil Municipal de Sancé se réunira à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Gilles JONDET, Maire, jeudi 27 juin 2024, à 19 heures (salle des fêtes).

Pour rappel, les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 13 mai 2024.

FINANCES

• MBA : demande de fonds de concours « développement local » 2024 : achat de mobilier pour l’aménagement de la mairie ;
• Attribution de subventions complémentaires 2024 ;
• Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2024 ;

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du RIFSEEP : intégration du cadre d’emploi des bibliothécaires (IFSE et CIA) ;
• Modification du RIFSEEP : évolution des valeurs financières des critères ;
• Suppression de 3 postes d’assistant d’enseignement artistique ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Règlement intérieur de l’école de musique (volet usagers) ;
• Prise en charge de frais de formation handicap.

INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES 

• Dénomination de la salle de réunion de la mairie ;
• Echange de terrains avec les consorts DESRAYAUD ;
• Organisation des élections législatives des 30 juin et 7 juillet.

Pour la fête de la musique, venez retrouver tous les élèves de l’école de musique pour une grande
soirée musicale.
Imaginez : des accords harmonieux, la douceur du début de l’été et la buvette de Sanc’éO… Vous y êtes ? On vous attend nombreux !

Et avis aux musiciens amateurs, même s’ils ne font pas partie de l’école de musique, avec