Le Conseil Municipal de Sancé se réunira à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Gilles JONDET, Maire, jeudi 27 juin 2024, à 19 heures (salle des fêtes).

Pour rappel, les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 13 mai 2024.

FINANCES

• MBA : demande de fonds de concours « développement local » 2024 : achat de mobilier pour l’aménagement de la mairie ;
• Attribution de subventions complémentaires 2024 ;
• Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2024 ;

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du RIFSEEP : intégration du cadre d’emploi des bibliothécaires (IFSE et CIA) ;
• Modification du RIFSEEP : évolution des valeurs financières des critères ;
• Suppression de 3 postes d’assistant d’enseignement artistique ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Règlement intérieur de l’école de musique (volet usagers) ;
• Prise en charge de frais de formation handicap.

INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES 

• Dénomination de la salle de réunion de la mairie ;
• Echange de terrains avec les consorts DESRAYAUD ;
• Organisation des élections législatives des 30 juin et 7 juillet.