Le Conseil Municipal de Sancé se réunira à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Gilles JONDET, Maire, Lundi 13 mai 2024, à 19 heures.

Ordre du jour :

•  Approbation du procès-verbal du 8 avril 2024.

• FINANCES
• Approbation du montant des attributions de compensation 2024 relatives à la compétence Petite Enfance ;
• Attribution des subventions 2024 ;
• Tarifs de location de la salle des fêtes et du château au 1^er janvier 2025 ;
• Tarifs de l’école de musique de l’année scolaire 2024-2025 ;
• Mâconnais Beaujolais Agglomération : fonds de concours aux communes au titre du fonctionnement des équipements communaux destinés à l’enseignement musical ;
• Conseil Départemental de Saône-et-Loire : aide au fonctionnement 2024 des structures d’enseignement artistique.

• RESSOURCES HUMAINES
• Création de poste de bibliothécaire à temps complet au 1^er juillet 2024 et suppression poste d’assistant de conservation principal de 1^ère classe à la même date ;
• Modification du RIFSEEP : intégration du cadre d’emploi des bibliothécaires (IFSE et CIA) ;
• Modification du RIFSEEP : évolution des valeurs financières des critères ;
• Création de 3 postes d’assistant d’enseignement artistique principal de 2^ème classe et suppression de 3 postes d’assistant d’enseignement artistique ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Règlement intérieur de l’école de musique.

• INTERCOMMUNALITE
• Avis sur le projet de SCoT du Mâconnais Sud Bourgogne.

• INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES 
• Organisation élections européennes

 SANCÉ, le 6 mai 2024

Le Maire,

Gilles Jondet