Le Conseil Municipal de Sancé se réunira à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Gilles JONDET, Maire, jeudi 29 août 2024, à 19 heures (salle des fêtes).

Pour rappel, les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 27 juin 2024.

ZAC DU CENTRE-BOURG

• ZAC du Centre-Bourg : approbation du CRAC 2023 (Compte Rendu Annuel au Concédant) ;
• Devenir du terrain de la rue du Bourg et du terrain attenant.

AFFAIRES SCOLAIRES

• Point sur la rentrée scolaire 2024-2025 ;
• Evolution des tarifs périscolaires ;
• Convention de prestation de services CLSH mercredis et petites vacances 2024-2025.

VOIRIE

• Modification du coût d’opération du programme 2024 (axe Est-Ouest) ;
• Actualisation de la rémunération du maître d’œuvre ;
• Autorisation de signer les marchés ;
• Demande de fonds de concours Voirie et itinéraires cyclables 2024.

RESSOURCES HUMAINES

• Suppression d’un poste d’assistant de conservation principal de 1^ère classe ;
• Remboursement de frais de transport d’expertise médicale.

INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES

• Cession parcelle AB 218 commune / Indivision Lombard-Berthelon ;
• Organisation du forum ;
• Communication générale : point sur les démarches engagées ;
• Projet mairie : aménagements paysagers.